Déposée le 9 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Baal France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EZPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Baal France domicilié(e) 49 rue Lamartine - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 420 393 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baal France domicilié(e) 49 rue Lamartine - 78000 - VERSAILLES - France.
La marque EZPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804767.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Baal France, Sarl - 49 rue Lamartine - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 401420393
Baal France - 49 rue Lamartine - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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